François Rubio

De: François Rubio
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Médecins du monde
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Rubio (François)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
b) Membres suppléants
Médecins du monde
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Rubio (François)
Médecins du monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Santé
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Rubio (François)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995